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Structures d’échanges entre collectivités

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7 août 2008
Une collectivité qui s’engage dans une démarche d’aménagement numérique, que ce soit pour réaliser un diagnostic du haut débit sur son territoire, pour recenser les infrastructures mobilisables, pour investir dans la mise en place de fourreaux ou pour préparer un projet de réseau d’initiative publique, se trouve face à des questions et problématiques qui ont déjà été rencontrées par d’autres collectivités plus avancées sur le sujet.

Différentes structures permettent aux collectivités, qu’il s’agisse de communes, groupements de communes (syndicats intercommunaux, communautés de communes, d’agglomération, urbaines...), départements ou régions, d’échanger des informations sur leurs expériences respectives.

Dans un domaine de compétence encore assez jeune lorsqu’on le compare aux autres secteurs d’intervention des collectivités (marché libéralisé en 1998, apparition du haut débit vers 2000, intervention des collectivités sur les réseaux possible depuis 2004...), il est essentiel que les connaissances soient partagées et que chacun puisse bénéficier de l’expérience collective.

La liste ci-dessous présente un certain nombre de ces structures, avec lesquelles la collectivité qui se lance en aménagement numérique pourra prendre contact pour participer à des discussions, accéder à des ressources, voire contribuer en apportant ses avis et compétences propres.


Associations et structures mises en place par les collectivités


AVICCA

"L’Avicca (Association des Villes et Collectivités pour les Communications électroniques et l’Audiovisuel) a été créée en 1986 sur le thème des réseaux câblés ; elle a élargi depuis ses champs d’action en parallèle de l’évolution législative. L’Association regroupe des collectivités territoriales françaises (villes, intercommunalités, départements, syndicats mixtes, etc.), de toutes tailles et sans distinctions politiques, qui sont actives :

- pour l’aménagement de leur territoire en réseaux de communications électroniques

- pour le développement des services et des usages.

En relation avec les acteurs économiques et les pouvoirs publics, elle représente et défend l’intérêt des collectivités, et, à travers elles, l’intérêt public local. Son activité est structurée par des groupes de travail internes. Elle travaille avec de nombreux partenaires publics, associatifs ou privés."

- Pour en savoir plus : voir le site de l’AVICCA


Réseau TIC de l’association IDEAL

"Association de collectivités locales, créée en 1985, le Réseau IDEAL a pour vocation d’animer l’échange de savoir-faire entre les collectivités. Il est le médiateur des pratiques existantes et émergentes dans tous leurs domaines de compétences."

"Le Réseau TIC est le lieu d’échange privilégié des pratiques et des expériences dans le domaine des Technologies de l’Information et de la Communication. Ce réseau s’adresse à toutes les collectivités et services déconcentrés de l’Etat qui pourront échanger questions / réponses et documents de travail sur les sujets suivants : management des systèmes d’information - e-administration - aménagement numérique du territoire - TIC-éducation - développement des usages - etc."

- Site du Réseau TIC


Observatoire des Territoires Numériques (OTeN)

"L’Observatoire des Territoires Numériques a pour mission de favoriser le développement numérique des territoires, du quartier à la région. C’est un lieu privilégié d’échange et d’information sur les technologies et usages du numérique et sur les enjeux de la société de l’information pour les territoires. L’OTeN est une association qui s’adresse directement ou indirectement à tous les acteurs des territoires : régions, départements, communes et intercommunalités."

- Site de l’OTeN


Villes Internet

Créée en 1998, l’association Villes Internet est " un réseau d’élus locaux, d’agents administratifs et d’acteurs associatifs ayant décidé de capitaliser leurs connaissances de l’Internet et des technologies de l’information pour le développement de l’internet local et citoyen ". L’association, plutôt orientée usages que réseaux et infrastructures, regroupe plus de 1000 collectivités.

- Site de l’association Villes Internet


Association des maires de grandes villes

L’association des maires de grandes villes de France édite un blog sur les TIC. "Il vise à proposer aux élus et techniciens des grandes villes une veille sur les usages et les pratiques en matière de TIC appliquées aux collectivités locales. Les thématiques abordées concernent aussi bien l’administration électronique (dématérialisation, téléservices...), les télécommunications (technologies, règlementation, réseaux d’initiative publique...) que les problématiques juridiques (protection de la vie privée, accessibilité...).

- Blog TIC des Maires de Grandes Villes





Services et institutions de l’État


Comité des Réseaux d’Initiative Publique (CRIP)

Le CRIP, animé par l’ARCEP, est un lieu de
rencontre et d’échange entre collectivités impliquées dans le domaine de l’aménagement numérique et opérateurs de réseaux de communications électroniques. Le CRIP est organisé autour de quelques réunions techniques durant l’année et de groupes de travail thématiques (groupe de travail "FTTx", groupe de travail "zones blanches", ...) qui se réunissent plusieurs fois par an. Une réunion plénière annuelle, à destination des élus, est l’occasion de présenter l’avancement des travaux.

Dans le cadre du CRIP sont élaborés des documents et outils utilisables par les collectivités qui conduisent des projets d’aménagement numérique, en prenant en compte les besoins exprimés par les participants. Exemples : guide à destination des aménageurs de zones d’activités (2006), points de repère sur le déploiement du très haut débit résidentiel (2008).

- Contacts : Service collectivités et régulation des marchés haut débit
- Rubrique Collectivités sur le site de l’ARCEP
- Espace du CRIP sur le site de l’ARCCEP
- Site extranet du CRIP (en projet - ouverture prévue été 2008)


Réseau des chargés de mission TIC auprès des Préfets de Régions

Le chargé de mission TIC de la Préfecture de Région peut mettre en relation la collectivité avec les services déconcentrés de l’État compétents en matière d’aménagement numérique et l’informer des démarches et projets menés par d’autres collectivités dans la région.

- Coordonnées des chargés de mission TIC auprès des Préfets de Régions


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