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Documents produits dans le cadre de l’étude pour l’émergence du pôle métier télécoms du CRIGE-PACA

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5 janvier 2010

Liste des documents produits (et fichiers joints) dans le cadre de l’étude pour l’émergence du pôle métier télécoms :

  • Statuts du pole (propositions d’organisation et de fonctionnement du pôle) (format pdf - 488.4 ko - 21/12/2009)

    Document qui présente les objectifs d’un pôle métier télécoms au sein du CRIGE-PACA et les acteurs associés, détaille l’organisation du pôle, le cadre technique et juridique de sa mise en œuvre.

    Documents notamment annexés à ce livrable :

    • Schémas de présentation du pôle (format zip - 241 ko - 21/12/2009)

      Différents schéma produits dans le cadre de l’étude, notamment un schéma général reprenant tous les éléments de fonctionnement du pôle.

    • Charte de l’utilisateur du pôle (format pdf - 130.4 ko - 21/12/2009)

      Trame et éléments clés des conditions d’utilisation des données diffusées aux ayants-droit du CRIGE-PACA à travers son Géoportail notamment les données issues de la demande commune et retraitées. Ces conditions s’insèrent dans la nouvelle charte du Géoportail qui est signée par des personnes morales. Ces conditions sont rappelées lorsqu’un utilisateur du CRIGE-PACA souhaite accéder à ces données (valider en ligne).

    • Acte d’engagement de participation au pôle (format pdf - 149 ko - 21/12/2009)

      Trame et éléments clés d’un acte d’engagement signé par les participants du pôle (personne morale). Ce document établit des règles générales de participation au pôle et précise les règles particulières s’appliquant aux données issues de la demande commune. Une demande de communication annexée à ce document lie le participant au détenteur des données issues de la demande commune.

    • Convention quadripartite de partage, d’échange et d’hébergement des données issues de la demande commune (format pdf - 137.9 ko - 21/12/2009)

      Trame et éléments clés de la convention signée entre les deux détenteurs des droits des données issues de la demande commune - la Préfecture de région et le Conseil régional - la DREAL et le CRIGE-PACA qui permet le traitement, l’hébergement et la communication de ces données à travers le Géoportail régional. Elle précise notamment les conditions de rediffusion de ces données notamment la mise en œuvre de conditions de sécurité précises.

  • Programme d’actions (format pdf - 239 ko - 21/12/2009)

    Document détaillant les actions à conduire par les acteurs locaux pour finaliser, créer et démarrer le pôle métier télécoms. Ce programme identifie les différents acteurs et les tâches qu’ils auront à effectuer.

    Documents notamment annexés à ce livrable :

    • Fiches détaillées (format zip - 1 Mo - 21/12/2009)

      Documents détaillant les différentes tâches identifiées dans le programme d’actions.

    • Fiches détaillées (format zip - 1 Mo - 21/12/2009)

      Document présentant les bénéfices et les modalités de la conduite d’un recensement par les membres du pôle métier télécoms au sein de leurs services. Les métadonnées recensées sont renseignées par la suite dans le géocatalogue commun et peuvent être diffusées à travers le Géoportail vers les ayants-droit du CRIGE-PACA ou bien uniquement vers les membres du pôle. Elles peuvent également être partagées en dehors du pôle métier télécoms.

    • Catalogue d’informations (format xls - 18.5 ko - 21/12/2009)

      Tableau préfigurant le géocatalogue commun qui sera mis en œuvre pour permettre de porter à connaissance de tous les ayants-droit du CRIGE-PACA les métadonnées relatives aux données diffusées via le Géoportail et aux données à la disposition des membres du pôle métier télécoms.

    • Panorama des éléments d’infrastructures d’accueil et de communications électroniques intéressant le pôle (format xls - 29.5 ko - 21/12/2009)

      Tableau présentant les différents types d’infrastructures d’accueil et d’infrastructures mobilisables présentes sur le territoire. Ce document a pour but d’identifier les données intéressant les membres du pôle notamment pour faciliter la mise en œuvre d’un recensement. Il doit également permettre au lancement du pôle de définir quels types de données seront intégrés au socle commun du pôle (à la suite d’un premier recensement).

  • Document de synthèse (format pdf - 150.5 ko - 21/12/2009)

    Document de 4 pages présentant les objectifs du pôle métier télécoms, son organisation et son fonctionnement. Ce document sera diffusé aux participants de la réunion de lancement du pôle. Ce document pourra également accompagner les demandes communes afin de présenter le cadre de rediffusion des données.

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